Réunion extraordinaire
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Réunion extraordinaire
la famille ducale est le premier ministre se réunissent au palais pour discuter des institutions du Litzebourg
Tout d'abord bienvenue! Nous devons imperativement discuter de nos institutions. Queeles sont vos idées?
Tout d'abord bienvenue! Nous devons imperativement discuter de nos institutions. Queeles sont vos idées?
S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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Re: Réunion extraordinaire
Le premier Minsitre arriva au Palais Grand - Ducal , il fit sa révérance à la famille Grand - Ducale et pris place dans la salle de réunion.
- Vos Altesse , il me semble pour le moment essentiel d'établir une constitution pour le Grand - Duché qui posera les bases de nos institutions.
- Vos Altesse , il me semble pour le moment essentiel d'établir une constitution pour le Grand - Duché qui posera les bases de nos institutions.
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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Re: Réunion extraordinaire
Bien sur! Nous devons nous y mettre!
S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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Re: Réunion extraordinaire
Et bien cher père je pense que M. Juncker a raison mais je crois que nous devrions tous nous occuper de l'institution du pays mais chacun d'un thème diffèrent qu'en pensez vous ?
Invité- Invité
Re: Réunion extraordinaire
je pense qu'on doit rester ensemble et le faire tous ensemble un part un
Invité- Invité
Re: Réunion extraordinaire
Votre jeune altesse a raison d'un certain point de vue, la constitution devrai être rédigée en commun mais les taches séparée.
Voici une base que nous pourrions simplier et nous inspirer et adapter : http://www.legilux.public.lu/leg/textescoordonnes/recueils/Constitution/Constitution.pdf
Voici une base que nous pourrions simplier et nous inspirer et adapter : http://www.legilux.public.lu/leg/textescoordonnes/recueils/Constitution/Constitution.pdf
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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Re: Réunion extraordinaire
«Chapitre Ier. - De l’Etat, de son territoire et du Grand-Duc
Art. 1er.
Le Grand-Duché de LITZEBOURG est un Etat démocratique, libre, indépendant et indivisible.»
Art. 2.
Les limites et chefs-lieux des arrondissements judiciaires ou administratifs, des cantons et des
communes ne peuvent être changés qu’en vertu d’une loi.
Art. 3.
La Couronne du Grand-Duché est héréditaire dans la famille de Seidel.
Art. 4.
«La personne du Grand-Duc est inviolable.»
Art. 5.
«(1) Le Grand-Duc de Luxembourg est majeur à l’âge de dix-huit ans accomplis. Lorsqu’il accède au
trône, il prête, aussitôt que possible, en présence de la Chambre des Députés ou d’une députation nommée
par elle, le serment suivant:
(2) «Je jure d’observer la Constitution et les lois du Grand-Duché de Litzebourg, de maintenir l’indépendance
nationale et l’intégrité du territoire ainsi que les libertés publiques et individuelles.»»
Art. 6.
Si à la mort du Grand-Duc Son successeur est mineur, la régence est exercée conformément au pacte de
famille.
Art. 7.
Si le Grand-Duc se trouve dans l’impossibilité de régner, il est pourvu à la régence comme dans le cas de
minorité.
En cas de vacance du Trône, la Chambre pourvoit provisoirement à la régence. - Une nouvelle Chambre,
convoquée en nombre double dans le délai de trente jours, pourvoit définitivement à la vacance.
Art. 8.
«(1) Lors de son entrée en fonctions, le Régent prête le serment suivant:
(2) «Je jure fidélité au Grand-Duc. Je jure d’observer la Constitution et les lois du pays.»»
«Chapitre II. - Des libertés publiques et des droits fondamentaux»1
Art. 9.
«La qualité de Litzebourgeois s’acquiert, se conserve et se perd d’après les règles déterminées par la
loi civile.
La présente Constitution et les autres lois relatives aux droits politiques déterminent quelles sont, outre
cette qualité, les conditions nécessaires pour l’exercice de ces droits.
Art. 1er.
Le Grand-Duché de LITZEBOURG est un Etat démocratique, libre, indépendant et indivisible.»
Art. 2.
Les limites et chefs-lieux des arrondissements judiciaires ou administratifs, des cantons et des
communes ne peuvent être changés qu’en vertu d’une loi.
Art. 3.
La Couronne du Grand-Duché est héréditaire dans la famille de Seidel.
Art. 4.
«La personne du Grand-Duc est inviolable.»
Art. 5.
«(1) Le Grand-Duc de Luxembourg est majeur à l’âge de dix-huit ans accomplis. Lorsqu’il accède au
trône, il prête, aussitôt que possible, en présence de la Chambre des Députés ou d’une députation nommée
par elle, le serment suivant:
(2) «Je jure d’observer la Constitution et les lois du Grand-Duché de Litzebourg, de maintenir l’indépendance
nationale et l’intégrité du territoire ainsi que les libertés publiques et individuelles.»»
Art. 6.
Si à la mort du Grand-Duc Son successeur est mineur, la régence est exercée conformément au pacte de
famille.
Art. 7.
Si le Grand-Duc se trouve dans l’impossibilité de régner, il est pourvu à la régence comme dans le cas de
minorité.
En cas de vacance du Trône, la Chambre pourvoit provisoirement à la régence. - Une nouvelle Chambre,
convoquée en nombre double dans le délai de trente jours, pourvoit définitivement à la vacance.
Art. 8.
«(1) Lors de son entrée en fonctions, le Régent prête le serment suivant:
(2) «Je jure fidélité au Grand-Duc. Je jure d’observer la Constitution et les lois du pays.»»
«Chapitre II. - Des libertés publiques et des droits fondamentaux»1
Art. 9.
«La qualité de Litzebourgeois s’acquiert, se conserve et se perd d’après les règles déterminées par la
loi civile.
La présente Constitution et les autres lois relatives aux droits politiques déterminent quelles sont, outre
cette qualité, les conditions nécessaires pour l’exercice de ces droits.
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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Re: Réunion extraordinaire
Je suis d'accord sur tous les points!
S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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Re: Réunion extraordinaire
Cette constitution est très compléte je la trouve bonne mais qu'en penser vous cher parents?
Invité- Invité
Re: Réunion extraordinaire
Je la trouve très bien est complète!
S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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Re: Réunion extraordinaire
Nous devons en fait seulement modifié la consitution pour que celle-ci s'adapte a notre micronation , il y a 115 articles et oonze chapitres , si nous nous y mettons chaqu'un cela peut être rapide.
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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Re: Réunion extraordinaire
Bien distribuons les chapitres :
de 1 à 3 : ???
4 à 6 : ???
7 à 9 :???
10 et 11 : ???
de 1 à 3 : ???
4 à 6 : ???
7 à 9 :???
10 et 11 : ???
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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Re: Réunion extraordinaire
de 1 à 3 : Jean Seidel
4 à 6 : S.A.R Michael Seidel
7 à 9 : Jean Claude Juncker
10 et 11 : S.A.R Augusta Seidel
Qui veut faire laquelle ?
4 à 6 : S.A.R Michael Seidel
7 à 9 : Jean Claude Juncker
10 et 11 : S.A.R Augusta Seidel
Qui veut faire laquelle ?
Dernière édition par le Ven 15 Juin - 23:24, édité 1 fois
Jean Claude Juncker- Membres du Gouvernement
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Re: Réunion extraordinaire
Pour moi ça sera de 4 à 6.
S.A.R Michael Seidel- Nombre de messages : 363
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